Conseil de la Communauté d'Agglomération - 13 juin 2019

Le Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse ==> séance publique le jeudi 13 juin 2019 à 19 h 45 à Tronville à la salle des fêtes (entrée libre)

Ordre du jour

1. Etude prise de compétence "gestion des eaux pluviales urbaines" - choix du scénario de gestion
2. Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et l'assainissement
3. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service d'Elimination des Ordures Ménagères et Assimilés
4. Projet de service OM
5. Intention de créer un PLPDMA (Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés)
6. Signature d'une convention pour la reprise des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) avec la société ECODDS
7. Réponse aux appels à projets du Département de la Meuse et de I'ADEME pour la réduction des déchets et la communication
8. Tarifs 2019 - Piscines
9. Adoption d'un agenda d'accessibilité programmée et autorisation de dépôt
10.  Attribution d'un fonds de concours aux communes membres de la Communauté d'Agglomération - Programme 2019 - 2e tranche
11. Soutien de la communauté d'agglomération au projet de reconstruction d'EH PAD à Bar-le-Duc
12. Participation de la communauté d'Agglomération à une candidature départementale en vue de la signature d'un contrat de transition écologique
13. Règlement intérieur et tarification 2020 de La Barroise
14. Aire de grand passage des gens du voyage - modification des tarifs : stationnement hors règlement
15. Modification des tarifs des équipements touristiques communautaires - Année 2019
16. Autorisation de signature convention tripartite entre la Communauté d'Agglomération, l'Office de tourisme Meuse Grand Sud et l'association la Cité des Leuques - Stratégie de mise en tourisme et de promotion
17. Autorisation de signature d'une convention tripartite entre la Communauté d'Agglomération, l'Office de Tourisme Meuse Grand Sud et l'association Chemin de Fer Historique de la Voie Sacrée - stratégie de mise en tourisme et de promotion
18. Attribution de Subventions aux PME et TPE du territoire - enveloppe 2019 - 1ière tranche
19. Modification des taux et seuil d'intervention pour la prise en charge des travaux de mise aux normes " dispositif commerce à l'essai " : subvention exceptionnelle à Alexis Lorraine
20. Programmation de l'enveloppe de la mesure 6.10 du programme d'activité 2019 du GIP Objectif Meuse - Part communautaire - 2nde partie
21. Cession d'un bâtiment industriel à la société SARAYA Europe
22. Convention de mise à disposition de services auprès de la Ville de Bar le Duc
23. Créations et transformations de postes
24. Information au Conseil Communautaire concernant les marchés conclus en procédure adaptée depuis le 7 mars 2019
25. Subvention d'équilibre 2019 au CIAS
26. Décision modificative
27. Convention avec la CCI sur la mise en place d'un observatoire du commerce
28. Affaires diverses.